La justice fait elle son examen de conscience ?

 

                     La justice fait elle son examen de conscience ?

                 Par Christian Fremaux avocat honoraire

La justice fait feu de tout bois. C’est le réchauffement judiciaire. Quand on veut on peut. Lorsque les politiques dénoncent le gouvernement des juges et un coup d’Etat de droit à propos de la loi immigration passée au crible par le Conseil Constitutionnel, ils ont tort. On ne peut être toujours gagnant et il leur suffit de proposer des textes courageux et conformes au droit positif pour avoir raison. Sous la souveraine appréciation des magistrats qui ne sont pas des machines et ont des certitudes personnelles avec une conscience.   

Le droit qui n’est pas une science exacte s’interprète et on peut poser comme acquis sociétal qu’un justiciable fût- il un homme ou une femme politique est de bonne foi. Le gouvernement vient d’indiquer que chacun avait droit à l’erreur qui pouvait être régularisée. Ils peuvent aussi être honnêtes bien que maladroits et commettre des manquements sinon des infractions qui seront sanctionnées, personne n’est parfait. Mais tout le monde et certains en particulier ne doivent pas être désignés du doigt en raison de leurs notoriétés ou de leurs fonctions. La démocratie exige beaucoup mais il ne faut pas que les électeurs disent « tous pourris » et s’abstiennent. En ne votant plus au cri de pour quoi faire ?

L’élection n’exonère de rien. Elle n’entraine pas de soupçon d’office non plus. La justice n’a pas à trier tel éventuel délinquant plutôt qu’un autre surtout quand il y a un retentissement médiatique. Par définition le juge est paré de toutes les vertus professionnelles. Mais il peut se tromper, n’est pas exempt de faiblesses sinon d’arrière- pensées les maçons du mur des cons nous l’ont appris ou le parquet national financier [P.N.F.] quand il a éliminé M. Fillon de la course à la présidentielle. Initiative validée ensuite par les juges du fond. Mais attendons la fin de tous les recours une surprise n’étant pas à exclure.

Le parquet national financier né le 1^er février 2014 du temps de la présidence de M. Hollande est en pointe dans beaucoup de dossiers économiques et financiers. Au nom de la pureté et de l’honnêteté les magistrats choisissent -ils leurs cibles par eux-mêmes, selon quels critères définis par quelle entité supérieure ?  Le P.N.F veut-il laver plus blanc que blanc ce qui donne transparent comme le disait Coluche donc invisible ? Le parlement pourrait décider de la politique pénale à ce sujet. L’indépendance a un prix.  

Y a-t-il actuellement un revirement de jurisprudence ou revient-on aux principes de base ? Les juges aborderaient-ils les dossiers des politiques avec plus de mesure et bon sens ou moins de parti pris c’est à dire sans tordre le droit ou l’étendre pour créer une nouvelle société et ainsi la rendre vertueuse selon eux et sans interroger le peuple. Sans faire des intéressés naturellement des privilégiés ou des plus égaux que d’autres car le citoyen aime l’égalité de traitement et considère que l’élu ou le nommé au sommet de l’exécutif par la volonté présidentielle doit donner l’exemple. L’impunité ne doit profiter à personne.

 M. Dupond -Moretti ministre garde des sceaux en fonction a été relaxé par la Cour de Justice de la République. Les juges ont constaté que la matérialité du délit de prise illégale d’intérêts était caractérisée mais que l’intention faisait défaut. Le ministre ayant commis un délit à son insu de son plein gré a été déclaré non coupable. Le parquet général n’a exercé aucun recours. Il est donc acquis que le principe de l’intentionnalité est prépondérant. Tout justiciable va pouvoir l’invoquer. Si un jour Me Dupond-Moretti retrouve sa robe d’avocat il pourra convaincre les juges avec sa propre jurisprudence. C’est classe.

M. Dussopt alors ministre du travail en exercice a été jugé pour des faits de 2009 quand il était maire d’Annonay. On lui reprochait un délit de favoritisme pour avoir attribué un marché public de l’eau et avoir reçu en récompense quelques lithographies d’une valeur modeste. C’était faux. Le tribunal correctionnel vient de décider que l’ancien maire n’avait fourni aucune information privilégiée. Le soupçon ne valait rien. Notons le processus. Le procureur doit prouver le délit. Ce n’est pas au prévenu de faire la preuve qu’il n’est pas coupable. Qu’on se le dise et qu’on applique la règle. Le parquet a interjeté appel. Le P.N.F. ne lâche pas un client facilement.

M. Bayrou président du Modem vient d’être relaxé alors que les cadres de son parti dont M. Mercier ancien ministre de la justice ont été condamnés. On leur reprochait un détournement de fonds européens en faisant travailler les assistants parlementaires non pas à Bruxelles mais à Paris. M. Bayrou s’était insurgé. L’intérêt du jugement rendu est que M. Bayrou a été renvoyé des poursuites au bénéfice du doute. Le tribunal a estimé qu’il n’y avait pas la preuve que M. Bayrou connaissait et avait approuvé les méthodes utilisées par ses collaborateurs. Les juges ont ajouté finement qu’ils pensaient -sans pouvoir le démontrer -que néanmoins M. Bayrou ne pouvait ignorer voire avait autorisé ce qui se passait dans sa boutique. Un patron peut- il tout savoir et donner des consignes implicites en fermant les yeux ? Poser la question n’est pas déclarer la culpabilité. Le parquet a fait appel de la relaxe.

Tout le monde connait l’adage « le doute profite à l’accusé ». C’est un principe pénal fort car il y a à la clé une peine de prison, d’amende, d’inéligibilité ou autre joyeuseté. Dans d’autres domaines du droit -social notamment - le doute peut conduire à une condamnation. Je suis persuadé que ceux (comme le RN) qui comparaitront prochainement devant les mêmes juridictions quels que soient les faits se verront appliquer le même raisonnement ! Vive la justice qui  innocente. Les français vont retrouver confiance en l’institution. Il est permis d’espérer.

Encore un petit effort et on va admettre que la présomption d’innocence dont on se gargarise sans la respecter les médias s’y employant, est un fondement premier qui s’impose face à une dénonciation ou une accusation qui peut remonter à des temps prescrits mais que l’on ne pourrait opposer à une victime qui s’estime comme telle. Il y aurait contradiction de légitimité et dans ce cas celle du plus faible ou de la plus faible domine tout. Cela se discute.

Heureusement les juges savent s’écarter de l’opinion publique pour s’en remettre aux faits rien qu’aux faits. Puis au droit. Parfois on les maudit. Souvent on trouve qu’ils exagèrent. Jamais on ne les remercie. Mais s’ils n’existaient pas comment règlerait-on les conflits ? Tout le monde veut la justice et déteste l’injustice qui consiste à ne pas punir celui ou celle qu’on n’aime pas et qui nous a fait du mal. Appuyons-nous sur les principes. La souveraineté du peuple s’incarne aussi dans la justice. 

 

Ne tirez pas sur les pianistes

 

                                  Ne tirez pas sur les pianistes

                  Par Christian Fremaux avocat honoraire

 La loi immigration a été votée dans des conditions rocambolesques chacun ayant suivi au jour le jour les tractations, les crises de nerf, les accusations diverses et finalement son vote. Va- t-elle modifier profondément la situation rien n’est moins sûr mais il y a eu des avancées que certains contestent et que d’autres approuvent tout en les trouvant insuffisantes. C’est le jeu gribouille devenu habituel de nos élites, pour moi indigne car le parlement a pour mission de voter des lois dans l’intérêt général et de ne pas s’entredéchirer pour des querelles politiciennes, les egos de certains, et laisser ainsi la porte ouverte à toutes les difficultés. Mais si l’assemblée nationale était un cénacle philosophique et le temple de la raison, on le saurait. Le citoyen subit. Cela ne le fait pas rire.

La loi a été soumise au Conseil Constitutionnel par le président de la république, la première ministre et les oppositions. Personne n’était donc certain que la loi votée était constitutionnelle, et sauf erreur même la première ministre savait que des dispositions qu’elle avait acceptées sinon voulues ne correspondaient pas à la légalité. Il faut oser ! Tout ça pour ça ! Est -ce que par hasard on ne se serait pas moqué du quidam à qui on avait fait miroiter des mesures efficaces, applicables et étant de vraies solutions ? Est-ce être insolent que de poser cette question ? La démocratie parlementaire ne sort pas grandie de cet épisode. Et on nous reparlera ensuite de l’abstention ! 

Bien sûr comme on s’y attendait - je n’écris pas comme on lui avait suggéré car je veux croire à l’indépendance des juges - dans sa décision 2023-863 DC du 25 janvier 2024 le Conseil Constitutionnel a censuré 32 articles sur 86 pour des motifs de procédure, les fameux cavaliers législatifs. Et a fait des réserves pour d’autres. Même si une loi n’est pas une course de haies et qu’on n’est pas au tiercé, quand un article ne se rattache pas directement ou indirectement au texte d’origine, il est annulé. Par exemple en l’espèce le conseil a estimé que réduire le regroupement familial ne se rattachait pas à l’immigration :  on peut en discuter à vie. C’est une appréciation subjective comme pour tout jugement où le droit et les principes s’interprètent et où les opinions personnelles influent en dernière analyse. Chatgpt justice et ses algorithmes ne se prononcent pas encore. L’humain le reste.

On ne sait pas ce que les juges ont voté individuellement. Il n’y a pas d’opinions dissidentes qui sont connues comme par exemple à la Cour Internationale de Justice à La Haye. Le Conseil Constitutionnel est un et seul son président en l’occurrence M. Fabius s’exprime. Il ne justifie rien : il suffit de lire les motivations des décisions. Mais il doit protéger l’institution. Le Conseil Constitutionnel a été introduit dans la Constitution de 1958 par le général De Gaulle qui ne passait pas pour un laxiste et avait mis fin au règne des partis politiques. Il avait refusé que les juges deviennent un pouvoir judiciaire. La priorité était à la politique donc à la décision publique et l’intérêt supérieur de la nation. Et à défaut au référendum.

Encore faut -il que les élus prennent leurs responsabilités et ne laissent pas le Conseil décider à leurs places. Ou qu’ils trouvent comme excuse que le gouvernement des juges surtout européens les empêche d’agir.  Certes le Conseil a étendu d’office ses pouvoirs par sa jurisprudence et a décidé de sa seule initiative de créer des valeurs comme en promouvant la fraternité devenue principe constitutionnel à l’identique de la liberté et de l’égalité. Mais il n’est pas à opposer au peuple. Il statue en son nom et le renforce dans ses droits et libertés.  Il juge sur les hauteurs.

Le président Sarkozy a imposé la question prioritaire de constitutionnalité (Q.P.C.) qui permet à tout justiciable de faire vérifier qu’une loi est conforme à la constitution : qui s’en plaint ? Pour cela on aime le Conseil.

Que les politiques qui ne sont pas contents de la censure partielle de la loi immigration redéposent une proposition de loi à l’assemblée en tenant compte des remarques du Conseil et tentent d’obtenir une majorité. C’est cela le courage. Ce n’est pas de supprimer ou de réformer -dans quel sens ? – ledit Conseil.  Notre souveraineté dans tous les domaines doit être construite ou reconstruite par ceux qui en ont la charge et ont été choisis pour se faire. Si on veut une démocratie vivante il faut que les citoyens retrouvent de la confiance dans leurs représentants. Ils proposent et font des promesses : chiche de les tenir. On ne les essaie pas faute de mieux ou pour voir.

Le premier ministre a dit : « tu casses tu répares, tu salis tu nettoies, tu défies l’autorité tu apprends à la respecter ». On ne détruit pas le thermomètre ou l’endroit où les principes sont appliqués. Il doit rester immaculé et en ordre de marche. L’autorité de la chose jugée et de la loi est la base. On doit donner l’exemple quelle que soit notre conviction intime et respecter l’institution car si on commence à la considérer à géométrie variable selon les nominations tous les trois ans, on court à sa perte donc celle de nos garde-fous. Le président Edgar Faure disait que ce ne sont pas les girouettes qui tournent mais le vent. On ne vise personne. La loi immigration a révélé les intentions des uns et des autres et les manœuvres. Attention que la bise mauvaise n’apporte pas des menaces dont nous nous repentirions. En attendant le président de la république a promulgué les articles validés : espérons qu’ils apporteront des solutions pratiques aux problèmes conformément à nos valeurs républicaines qui ne sont pas incompatibles avec un ordre public juste et collectif.

Déjà en 1826 le premier président de la Cour d’appel de Paris Antoine Séguier avait répondu : « la Cour rend des arrêts et pas des services ». Le garde des Sceaux de l’époque M. Peyronnet lui avait demandé « d’arranger les choses » à propos d’un procès de presse contre les jésuites, qui étaient soutenus par le roi. 

Notre état de droit est un trésor que nous devons préserver.  Il se fait rare dans le monde. Le Conseil Constitutionnel est composé de neuf juges (sur 68 millions d’habitants) qui sont des virtuoses réels ou supposés du droit et des grands principes, des pianistes sans claviers. On a la liberté de contester leurs décisions mais la tendance actuelle du soupçon n’est pas de mise. Les mettre en doute rendrait l’orchestre cacophonique. Et ce n’est jamais une bonne chose pour la grande musique qui conduit nos pas et qui doit adoucir la symphonie démocratique qui parfois émet de fausses notes.  

   

Du droit en temps de guerre

 

                                 Du droit en temps de guerre

                  Par Christian Fremaux avocat honoraire

La propagande et la désinformation battent leur plein. On est donc en guerre pour ceux qui regardaient de loin et les désaccords s’exportent. Sur le plan interne c’est pareil : on s’oppose avec fermeté mais c’est de la démocratie et ce n’est pas mon sujet du moment. Je me préoccupe de toutes les victimes innocentes par définition et comment éviter qu’il y en ait plus en cas de bagarres physiques. Pendant que le canon tonne sur de nombreux champs de bataille on a fourbi les armes juridiques. Sont-elles des tigres de papier ou de paroles ?

Je n’évoque que le Proche-Orient. La Cour internationale de justice qui ne juge que les conflits entre Etats et applique la convention sur la prévention du génocide essaie de calmer le jeu mortel avec le décompte morbide des victimes et invite à la modération. Je n’écris pas à l’humanisme car avec les guerres les valeurs humaines reculent au bénéfice des ressentiments anciens et de la vengeance, et on compare les barbaries commises ou les coups bas des uns et des autres. Chacun estime être dans son droit, être légitime. L’homme n’a pas de limites dans la haine, on l’a déjà connu. On a cru qu’on avait progressé, on déchante.

L’Afrique du sud qui n’est pas partie prenante directement au litige avait saisi la cour de mesures conservatoires en accusant Israël de pratiquer un génocide sur la population palestinienne. Elle n’a pas poursuivi le Hamas. Elle a demandé un cessez- le- feu immédiat. Israël qui est un Etat s’est défendu et le Hamas qui est un groupe sui generis pour le mal et qui n’est pas soutenu par tous les palestiniens ou tous les pays arabes a été aux justiciables absents. Les terroristes ne s’incarnent pas et ne tentent pas de justifier leurs exactions. Ils détestent les juges. Et pour la paix il faut pouvoir en discuter et être a minima d’accord.

En général dans un procès il y a deux mécontents : celui qui a gagné mais pas assez car selon lui son adversaire avait tout faux. Et celui qui a perdu alors qu’il était certain d’avoir raison ce qui prouve que les juges sont incompétents et partiaux et n’ont rien compris.

La cour a rendu son verdict le 26 janvier 2024. C’est une simple ordonnance c’est- à -dire une décision qui n’aborde pas le fond des faits et qui ne juge pas des responsabilités. Aussitôt l’Afrique de sud a levé les bras au ciel en criant on est les meilleurs, Israël a échoué en justice. Cri de joie excessif donc insignifiant. 

Cette lecture n’est pas exacte et les juges ont rendu une décision nuancée. Ils ont reconnu à l’Etat d’Israël le droit de se défendre. Ils ont ordonné de prévenir -donc de stopper – toute incitation ou génocide éventuel s’il y a lieu par des mesures dont Israël devra rendre compte et qui sont en son pouvoir sans pour autant qualifier juridiquement les faits dénoncés et sans se prononcer sur la réalité ou non d’un génocide. Ils ont enjoint à Israël de faire son possible pour que l’aide humanitaire puisse arriver à Gaza ce qui implique aussi que l’Afrique du Sud y contribue comme d’autres Etats.

La cour n’a pas ordonné le cessez- le- feu ce qui aurait été d’ailleurs sans effet car la juridiction ne dispose d’aucune force contraignante pour faire appliquer ses arrêts de force ou avec des sanctions efficaces. L’Afrique du Sud dans cet épisode judiciaire a eu le mérite de faire parler le droit international. Quant à la fin des hostilités qui peut en prévoir la date et l’issue ?

Il n’y a pas eu une condamnation ferme  de culpabilité d’Israël et la confirmation de ce que l’Afrique du Sud prétendait. C’est au moins un match nul qui ne change rien sur le terrain : les arbitres n’ont pas désigné celui qui doit rentrer au vestiaire avec un carton rouge. L’Afrique du Sud ne risquait qu’un revers puisque rien ne lui était demandé ou reproché. Israël avait plus de risques au moins sur le plan de la conscience mondiale et du respect envers l’homme fût -il un ennemi qui veut sa perte. On n’est pas obligé d’utiliser les mêmes armes inhumaines que celles de celui qu’on combat ? J’admets que c’est facile à dire de loin ! 

En matière de justice internationale le droit et la diplomatie se complètent. Pour bien faire dans l’absolu il ne faut ni vainqueur ni vaincu. Il faut réserver l’avenir et humilier une partie n’est pas un gage de paix pérenne, on l’a vu notamment après la première guerre mondiale avec le traité de Versailles.

« La guerre est une poursuite de l’activité politique par d’autres moyens » a écrit Carl von Clausewitz. Il y a aussi la justice internationale avec ses règles de droit âprement débattues, et quand les temps sont venus s’impose la diplomatie car il faut bien en finir un jour et que les vivants le restent. La guerre est un acte de violence absolue. Elle ne dépend que d’un seul dans son coin. La diplomatie est l’art des subtilités, des compromis et de l’imagination constructive dans un intérêt collectif. Le droit pose des principes qui sont tous universels ou devraient l’être si on exclut la loi du plus fort ou les affirmations théocratiques.

La justice applique le droit, l’interprète, le modère s’il le faut, comble les vides qui n’appellent pas de réponse prédéterminée. Elle recherche des solutions s’il y en a en posant un cadre juridique. Elle s’efforce de promouvoir la vertu, ne donne pas de leçons de morale et répond uniquement aux questions qui lui sont posées dans la limite de ses compétences. Elle ne tranche pas des dilemmes historiques ou existentiels et laisse les responsables politiques décider du sort des peuples et donc de la paix sur la planète puisque tout se sait et que l’effet d’un vol de papillon peut déstabiliser le monde.

Souvent la vérité est à comprendre à travers ce que les juges n’ont pas dit ou écrit. Le prétendu victorieux est souvent en pratique défait. Tout homme ou femme de bonne volonté et sincère et qui croit dans le progrès de l’homme vers le bien doit s’interroger :  la violence a -t-elle un sens ? La loi du talion conduit- elle à l’harmonie ? Certes il ne s’agit pas de tendre l’autre joue quand on a pris un coup. On n’est pas naïfs ou faibles. Mais la raison doit l’emporter. Le vainqueur n’est pas toujours celui qu’on pense. Ou celui qu’on préfère et soutient. Il est plus grand de savoir se modérer et de respecter les êtres de chair et de sang.

 Le père d’Albert Camus disait que l’homme doit « s’empêcher », pour tout sujet selon moi. Ecoutons- le.