Les droits de l’homme sont -ils encore l’avenir?

Les droits de l’homme sont -ils  encore l’avenir?

Par Christian Fremaux avocat honoraire et élu local.

Les derniers débats qui ont concerné les élections européennes ont montré que tout le monde ou quasiment se réclamait de la démocratie et  des droits de l’homme, mais que personne n’en donnait la même définition et que leurs applications étaient souvent contradictoires. La Hongrie par exemple parle désormais d’illibéralisme qui est de la démocratie mais contrôlée , adaptée à ce que pensent les dirigeants actuels  avec des valeurs spécifiques,  et qui rappelle  le canada dry  qui est doré comme l’alcool, son nom sonne  comme un nom d’alcool, mais ce n’est pas de l’alcool. Le comité consultatif des droits des personnes handicapées (CPHD)  composé de 18 experts -  qu’ il ne faut pas confondre avec la commission officielle devenue conseil en 2006  des droits de l’homme  de l’Onu qui siège à Genève et qui , composée de 53 Etats est  organe officiel des nations unies -,  a demandé   à la France  de ne pas mettre fin  à la demande  d’arrêt d’alimentation et d’hydratation de M.Vincent Lambert qui est le symbole malgré lui de la fin de vie,  suite à l’arrêt du Conseil d’Etat  qui l’avait jugé ainsi. La cour d’appel de paris vient de décider la reprise des soins fin mai, et la cour de cassation est saisie. L’avis venant de New-York  était  donc superfétatoire d’autant plus que la cour européenne des droits de l’homme sise à Strasbourg a émis un avis contraire. Mais nous avons une justice interne qui fonctionne  parfaitement, quelque soit sa décision.

Les droits de l’homme de 1789 réaffirmés par la déclaration universelle de 1948 tels que nous occidentaux les comprenons  et mettons en œuvre ,européens en général sauf les pays du groupe de Visegrad comme la Pologne, la Hongrie,  la Tchéquie, la Slovénie  qui en ont une autre approche, et peut être désormais la Suède ,l’Autriche , voire l’Italie  par certains aspects , et surtout  français en particulier  qui pensent (à juste  titre je l’espère) être toujours  les champions de la cause et veulent donner des leçons au monde ce que celui déteste en nous rappelant la parabole de la paille et de la poutre,   sont très loin de s’imposer car ils ne sont plus universels, ne servent plus de modèles. Ils sont d’ailleurs parfois combattus y compris dans les pays créateurs.  Si l’on prend comme exemple en France la laïcité base de notre république pour tous, la liberté religieuse est  comprise par certains  comme un obstacle à exprimer sa religion et donc à vivre comme il l’entend et la liberté d’expression, autre exemple  par ailleurs subit des attaques.   Pensant que le problème de l’immixtion du sacré dans la vie profane était réglé, nous n’avons pas su expliquer de quoi il s’agissait à savoir une liberté individuelle. Avant de trouver des solutions pour les autres faisons notre examen de conscience .Il en est de même pour d’autres valeurs qui sont remises en cause.

Pour que les droits de l’homme s’épanouissent voire progressent il faut qu’existe une organisation des pouvoirs publics à la Montesquieu basée sur une économie juste et redistributive avec une création préalable de richesses, où le travail, l’effort paient pour encourager ceux qui font, et où il y a une véritable égalité des chances. Sans que les minorités dominent et exigent au nom de la liberté toujours plus en traitant les autres de racistes, de fascistes bien sûr, ou de conservateurs ce qui est devenue une insulte. La tolérance a changé de maison.    

Or nous assistons à une crise de la démocratie, y compris chez nous on le voit tous les jours, où les responsables sont mis en cause, ou on conteste l’autorité en général, où la loi est discutée par des groupuscules, où on revendique des droits nouveaux et personnels en permanence en oubliant ses devoirs, où les médias deviennent des experts et jugent en direct, où les corps intermédiaires sont rejetés et où il y a autant de sélectionneurs pour tout sujet que de citoyens.  Certes nous avons toujours des élections libres, mais à peine l’élection a-t-elle eu lieu qu’elle est contestée dans ses décisions et combattue sur le terrain (grèves permanentes et refus d’obéissance), et que l’opposition demande des changements… Le cadre institutionnel  représentatif a perdu de sa pertinence car on veut de la participation à tous les étages de l’agora que l’on soit élu ou pas, légitime ou non. 

D’autres préfèrent un Etat démocratique fort (démocrature : ex. la Russie) avec toutes les apparences de la garantie des libertés et une constitution écrite qui prévoit tout mais qui est appliquée à géométrie variable. 

Dans les démocraties les droits de l’homme sont un combat  permanent  en  trouvant parfois leurs limites et ne correspondent plus aux aspirations ni aux intérêts d’une partie de la population . On préfère l’individualisme et la satisfaction  immédiate  de ses droits comme un caprice plutôt que la réussite collective avec la nécessité d’observer les échéances et des devoirs, et de respecter des règles élaborées et votées démocratiquement par ailleurs. C’est un constat.

Les progressistes où ceux qui se définissent comme tels en opposition aux conservateurs ou libéraux, pensent que créer des droits nouveaux individuels, même pour une partie infime des citoyens est forcément bon. Cela se discute car ainsi on peut remettre en cause la cohésion sociale puisque certains ne se retrouvent pas dans ce qui n’est plus généraliste ou universaliste. On peut se bercer d’illusions en les invoquant comme des mantras, en pensant que les droits de l’homme, dans les sociétés où ils ont été créés et se sont développés, sont toujours aussi importants et s’imposent d’eux- mêmes : or il faut les expliquer et les revivifier en permanence en démontrant qu’ils sont positifs, protègent tout le monde et que chacun est gagnant. Je ne suis pas sûr que dans certains de nos quartiers les droits de l’homme sont à suivre sans discussion (égalité de la femme, non- discrimination, justice, libertés pour l’individu, devoirs collectifs…) .il ne faut donc pas se gargariser avec les droits de l’homme car les mentalités ont évolué, la société aussi. Ils sont des valeurs très importantes pour l’individu qui y croit ,qui peut en profiter, mais relatives voire hostiles  pour celui qui se réfère à un autre code de valeurs, à une religion qui prône le contraire. Ils sont la base de notre état de droit qui vient de loin, avec ses traditions, ses coutumes , notre art de vivre comme l’évoque le président Macron,  de notre vivre -ensemble pour les rapports humains, mais ils s’inscrivent dans la loi, et   ne sont plus  pour certains forcément une règle morale ou de vie  à suivre dans notre démocratie qui doit se rénover, et dans ses institutions. Il suffit d’écouter les débats actuels en France pour se rendre compte qu’il y a des malentendus, des non-dits, des rancœurs, des  contradictions rédhibitoires et des conflits larvés qui peuvent un jour ou l’autre éclater au grand jour et faire voler en éclats  la cohésion  des peuples qui cohabitent (-et non du peuple, de la nation -) et dans le dialogue avec les citoyens. Le conseil constitutionnel a jugé le 6 juillet 2018 que la notion de fraternité avait valeur constitutionnelle, en lien avec les migrants. Je ne sais pas si une partie des français est d’accord ?

 Le caractère universaliste a perdu de sa force et de son attractivité (si on l’adopte que gagnons- nous ?) et on ne peut vendre ce modèle tel quel à d’autres pays du monde voire à une partie de notre propre population. 

Pour progresser les droits de l’homme ont besoin d’un accord international sur les valeurs, et  d’un consensus national : ex. sur la liberté d’expression après l’attentat contre Charlie hebdo.  ou sur la construction de mosquée et le voile dans la sphère publique et la liberté religieuse; et sur d’autres sujets concernant l’homme et la femme , le respect de l’autre, et la solidarité ; ou la justice pour ceux qui ont rejoint Daesh et qui vont subir peut être la peine de mort en Irak. Nos grandes consciences indignées en permanence sauf pour ce qui se passe dans nos territoires ruraux,  et des avocats veulent attaquer judiciairement l’Etat français qui se hâte lentement conformément à ce que pense le « petit  » peuple  qui ne comprend rien selon nos intellectuels qui ont la lumière,  car  on a supprimé en France la peine de mort (c’est très bien) y compris pour les terroristes – ( ce que les victimes dudit terrorisme discutent) !…En réalité nous n’avons en partage que des valeurs négatives : l’intolérance envers ceux qui ne pensent pas comme nous ; l’individualisme à notre profit exclusif ; l’absence d’idéaux communs ; le ricanement face aux valeurs traditionnelles et le culte du prétendu progrès pour tout et rien ; le mépris de classes qui fait son retour ; le repli qu’il soit identitaire ou communautaire ; le rejet des croyances diverses au profit d’options ésotériques ou   obscures avec le complotisme et le relativisme ainsi que l’urgence sans réflexion ou mise en perspective.  Ce n’est pas avec ça que l’on peut aboutir à l’union.   

 *Dans le cadre de l’ONU c’est évidemment impossible car les autres pays d’autres  continents  qui ont des soucis de pauvres, combattre la faim et la soif,  avoir la paix, être un minimum équipés, ne   seront pas d’accord. L’Afrique est  pratiquement toujours en guerre, contestant chaque élection interne, avec  ses batailles d’ethnies ou tribus ayant une justice défaillante ; où l’Asie avec sa mosaïque d’exemples  de régimes policiers ou militaires, aux multiples religions ; ou les pays arabes avec les monarchies héréditaires ou par clans,  le rôle de la femme, la justice expéditive , les structures de l’Etat spéciales, la religion ; et les territoires avec des proto- Etats qui ne tiennent que par miracle et perfusions internationales…  Comment se mettre autour d’une table et discuter de valeurs philosophiques et humaines ? C’est une utopie. Comment renégocier une nouvelle déclaration des droits de l’homme pour remplacer celle de 1948  et sur quelles bases consensuelles ? 

* dans le cadre européen c’est difficile. Il y a au conseil de l’Europe à Strasbourg, 47 Etats représentés dont la Russie et la Turquie. Ils n’ont pas les mêmes pratiques des valeurs de la convention européenne des droits de l’homme. Les pays à tendance nationaliste ou populiste se tournent vers le passé, vers ce qui a fait ses preuves, et se méfient des nouvelles valeurs liées à la mondialisation et à l’évolution des sciences, de la technologie et de la volonté humaine (la bioéthique ?) qui parfois dérange.

Si l’on est optimiste  on pense quel les droits de l’homme ne régressent  pas sauf cas par cas, mais qu’ ils stagnent  au mieux et ne sont plus le modèle à suivre.   Ils s’appliquent seulement dans des régions précises et sont ignorés ailleurs. Car ils ne correspondent ni à la culture, ni aux croyances, ni aux coutumes. L’être humain a perdu de sa nature universelle, et nous (occidentaux )devons battre notre coulpe : nous n’avons pas su les expliquer, pas pu les imposer et nous avons perdu le combat des valeurs, au-delà de ce qui est économique et politique considérés comme plus fondamental. C’est d’ailleurs le défi qui concerne les sociétés occidentales actuelles : retrouver des valeurs qui soudent les citoyens ou ceux qui vivent ensemble. 

Il ne faut pas rêver. Ce qui empêche le développement des droits de l’homme -formule canal historique-dans une société globalisée et « technologisée » c’est :

- un défaut d’unanimité dans leur contenu et portée ;

-des Etats qui n’ont pas la laïcité (ou similaire) comme outil et qui sont théocratiques ;

- la rareté des états de droit (avec séparation des pouvoirs, élections libres , justice indépendante , et contre-pouvoirs) ;

-l’évolution des sociétés avec les menaces nouvelles ou le terrorisme qui déstabilisent, font douter de l’intérêt collectif et portent à se tourner vers soi, vers sa satisfaction personnelle, vers ses propres droits en oubliant les devoirs et l’intérêt de la société ;

-qu’aucune instance internationale mondiale n’existe pour tenter de réécrire la déclaration universelle version XXIème siècle ; on se désespère quand on sait que le conseil  des droits  de l’homme contient  le Venezuela ,  l’Albanie ,  l’Irak , la chine et Cuba  notamment et que les USA l’ont quitté. 

Manifestement il n’y a plus une conception unique des droits de l’homme.  Et encore moins d’universalité.

Les droits de l’homme ne se sont donc pas imposés pour des raisons diverses. Ceux qui y étaient favorables ne les ont pas assez défendus car ils croyaient l’affaire réglée. Ce n’est pas le cas. Ils ne peuvent redevenir conquérants car vouloir conditionner ceux-ci à un partenariat par exemple (comme pour l’entrée de la Turquie qui a renoncé à Atatürk dans l’Union Européenne) est considéré comme une déclaration de guerre , une provocation au nom de la souveraineté des Etats et de leur droit à la différence. On ne fait pas le bonheur contre l’avis des intéressés.

Il va donc falloir donner l’exemple et les Etats qui ont pour modèles les droits de l’homme doivent les conforter et les appliquer avec vigueur, et bon sens , quitte à ne pas faire droit à toutes les demandes et à l’extension de la lutte pour les droits individuels. La loi est la somme de ce que veut la majorité et non pas la satisfaction de minorités. Sans conditionner leur application à des coopérations ou des dialogues avec des Etats qui n’ont pas le même réflexe. Il faut être ferme mais aussi tolérant et démontrer par notre réussite de la possible existence d’une société apaisée et fraternelle que les droits de l’homme peuvent faire gagner. Il ne faut pas donner des leçons de vertu ou de comportement ce qui est contre- productif. Chaque peuple vit comme il l’entend mais il faut l’aider à devenir plus libre, plus égalitaire, plus respectueux de l’autre, de savoir partager les richesses et sortir de l’obscurantisme dans les croyances ou la vie en général.

En vendant nos savoirs faire et nos produits il faut y joindre nos valeurs et principes. Mais aussi user d’une diplomatie pédagogique et pas qui exclut ou vilipende. C ‘est difficile on le sait.  

Quelles sont les solutions pour que les droits de l’homme coulent de source, comme l’eau qui est un élément rare dans le monde  plus que le pétrole ?

Il n’y a pas de panacée mais un ensemble de mesures possibles :

- aider les pays à ne pas gouverner par tribus ou ethnies mais à créer des nations avec une gouvernance démocratique comme nous l’entendons. C’est certes un long chemin qui passe par l’éducation mais que l’on doit construire aussi en aidant  matériellement ces pays et ses habitants chez eux, en leur donnant des moyens matériels et humains, en essayant de se débarrasser du « complexe colonial » pour les considérer comme nos égaux  et en  leur ouvrant les yeux pour  ne pas se laisser acheter (je pense à la route de la soie qui doit permettre à la chine  selon ses dirigeants d’être la première puissance au monde dans quelques années). Certes les droits de l’homme ne peuvent rivaliser avec la finance, mais ils permettent de vivre avec dignité et non comme des débiteurs.

- en acceptant de prendre en compte d’autres raisonnements et habitudes mais en montrant que les droits de l’homme permettent plus de réussites et ont moins de défauts que d’autres philosophies.

Il va donc falloir repenser les droits de l’homme tels qu’ils existent actuellement pour introduire des domaines nouveaux. L’évolution est inéluctable.

Le terme société moderne est un peu bateau et ne veut pas dire grand-chose.   Parlons plutôt de société contemporaine qui bouleverse nos rapports à l’autre, qui est dominée par les technologies de l’information et de l’intelligence artificielle, qui nous conduisent à repenser ce qu’est l’homme dans un environnement qu’il n’avait pas prévu (sauf George Orwell) et qu’il maîtrise à peine, qui souvent le dépasse. Les droits de l’homme classiques ont été rédigés il y a plus de deux cents ans dans l’intérêt de l’homme, à son bénéfice, pour le protéger contre L’Etat absolu-le léviathan-, le pouvoir sans partage, et donc les atteintes aux libertés individuelles. Mais l’époque a changé :  l’Etat doit aussi se réformer, réduire ses interventions à l’essentiel , nous protéger contre les menaces, contre les entreprises mondiales, en cas de conflit, et contre les oppositions entre les groupes. Et faciliter l’initiative  pour  tout ce dont  l’homme a besoin. Les droits de l’homme rénovés doivent être le nouveau ciment de la cohésion sociale. Il ne s’agit plus de conquérir. Il s’agit de gérer des entités contraires, des droits légitimes mais qui sont antinomiques, des légitimités qui s’affrontent, tout le monde estimant avoir raison. Puis faire des choix après discussion et validation.

Je pense que l’on s’oriente vers des blocs :

-celui des sociétés occidentales qui ont toutes à peu près la même conception de la démocratie, et des valeurs communes ; avec une gouvernance issue des élections et le peuple pour souverain même si parfois on se réfère à dieu (USA). Dans ce bloc les droits de l’homme sont la valeur cardinale. La république est le meilleur des régimes, ou la monarchie constitutionnelle. Il faudra convaincre les démocratures de tendre vers la normalité.

-celui des théocraties où un dieu est l’alpha et l’oméga, où la gouvernance passe après les dignitaires religieux qui appliquent la loi de dieu dans un intérêt collectif défini par une poignée : les droits de l’homme ne seront là que pour l’apparence, avec un intérêt secondaire, voire absents ;

-celui où l’Etat est défaillant, où les hommes confondent intérêts privés et publics, où il n’a y a pas vraiment d’Etat de droit, et où les guerres se perpétuent et où la communauté internationale a du mal à agir ; il faut tenter d’y introduire les droits de l’homme comme ce qui peut unir les contraires et apporter du calme.  

-enfin un bloc composé de territoires, de régions, de débuts d’Etats où il n’y a aucun droit, pas de droits de l’homme du tout, pas d’éducation et rien de matériel,  où tout est possible et où la violence tient lieu de loi. Il faut convaincre que le droit peut être une arme de persuasion massive et de progrès.  

Il n’y aura donc plus de droits universalistes, ils deviendront relatifs ou subsidiaires.  Attention danger nous avons le devoir de réagir.

Une cour suprême -c ’est chic et pour les riches - ne règle rien ; comme aux USA les juges sont nommés à vie avec leur caractère partisan. Et avant d’avoir une cour suprême il faut d’abord avoir une justice performante et indépendante.

Une cour suprême internationale ne peut être créée que sur la base du volontariat et risque de se heurter à la souveraineté des Etats , et de savoir quelle loi  ou simple coutume humanitaire on va appliquer.

Et évidemment plus il y a de démocraties mieux c’est : mais c’est un vœu pour l’instant pieux. 

Les droits de l’homme ont encore de beaux jours à vivre à condition de les adapter au monde tel qu’il existe. Mais ils seront l’avenir si on accepte de les faire cohabiter avec d’autres valeurs qui les compléteront. On ne peut rester enfermer dans sa tour d’ivoire en ayant la certitude que l’on a raison et que nos tables de la loi sont immortelles. Il faut s’ouvrir pour mieux comprendre, et partager pour tendre vers le bien.